Selon l'arrêt JP Morgan (2011), la compétence exclusive en droit des sociétés s'applique uniquement si la validité de la décision est soulevée à titre principal.

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Le point clé est que la compétence exclusive en droit des sociétés s’active lorsque le litige porte essentiellement sur la validité d’une décision sociale. Dans l’arrêt JP Morgan (2011), la jurisprudence précise que cette exclusivité s’applique uniquement si la question centrale du litige est la validité même de la décision. Autrement dit, si l’affaire consiste à contester la validité d’une décision du conseil ou d’un organe social parce qu’elle serait non conforme aux statuts, au droit applicable ou aux pouvoirs qui y sont délégués, alors le juge compétent en droit des sociétés est saisi. En revanche, si le litige porte sur d’autres aspects non centrés sur la validité de la décision — par exemple des réclamations en réparation, des interprétations de clauses ou des questions procédurales sans remettre en cause la validité — alors la compétence exclusive n’est pas nécessairement engagée et d’autres voies juridictionnelles peuvent s’appliquer. En résumé, l’affirmation est correcte.