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Multiple Choice

Selon l'arrêt Grazprom (2015), la sentence arbitrale ordonnant une injonction anti-suit est :

L’idée principale est de comprendre ce que peut faire une sentence arbitrale en matière d’injonctions visant des procédures dans d’autres juridictions. Selon Grazprom (2015), une sentence arbitrale ne peut pas ordonner une injonction anti-suit, c’est-à-dire interdire à une juridiction étrangère d’entamer ou de poursuivre des litiges. Cette injonction est une mesure typiquement émanant d’un tribunal national pour restreindre les actions judiciaires d’un État ou d’une autre juridiction, et ce pouvoir relève des tribunaux, pas de l’arbitre. Une sentence arbitrale peut certes accorder des mesures provisoires ou conservatoires liées à la procédure arbitrale elle-même ou viser les parties dans le cadre du processus (par exemple pour préserver des actifs ou éviter la dissipation), mais elle ne peut pas dicter à des tribunaux étrangers d’abandonner des procédures ou d’en modifier l’issue. Cette distinction est au cœur de Grazprom, qui affirme que ce type d’ordre ne peut pas émaner d’un arbitrage. Par conséquent, la proposition qui affirme que la sentence arbitrale peut ordonner une injonction anti-suit n’est pas correcte.

L’idée principale est de comprendre ce que peut faire une sentence arbitrale en matière d’injonctions visant des procédures dans d’autres juridictions. Selon Grazprom (2015), une sentence arbitrale ne peut pas ordonner une injonction anti-suit, c’est-à-dire interdire à une juridiction étrangère d’entamer ou de poursuivre des litiges. Cette injonction est une mesure typiquement émanant d’un tribunal national pour restreindre les actions judiciaires d’un État ou d’une autre juridiction, et ce pouvoir relève des tribunaux, pas de l’arbitre.

Une sentence arbitrale peut certes accorder des mesures provisoires ou conservatoires liées à la procédure arbitrale elle-même ou viser les parties dans le cadre du processus (par exemple pour préserver des actifs ou éviter la dissipation), mais elle ne peut pas dicter à des tribunaux étrangers d’abandonner des procédures ou d’en modifier l’issue. Cette distinction est au cœur de Grazprom, qui affirme que ce type d’ordre ne peut pas émaner d’un arbitrage. Par conséquent, la proposition qui affirme que la sentence arbitrale peut ordonner une injonction anti-suit n’est pas correcte.