Quelle affirmation décrit l'effet des arrêts Diageo Brands (2015) et Meroni (2016) sur l'épuisement des voies de recours ?

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L élément clé ici est que l’épuisement des voies de recours dans l’État d’origine est une condition préalable à la possibilité d’invoquer la non-reconnaissance d’une décision étrangère dans un autre État membre. Les arrêts évoqués précisent que, pour contester la reconnaissance d’un jugement ou d’une décision dans un État d’accueil, on ne peut pas recourir à la non-reconnaissance tant que toutes les voies disponibles dans l’État où la décision a été rendue n’ont pas été épuisées. Cela protège le processus judiciaire du pays d’origine en assurant que les recours internes aient été pleinement exercés avant d’ouvrir la porte à une exception de reconnaissance au niveau transfrontalier. En pratique, cela signifie que si l’on veut éviter la reconnaissance dans un État de réception, il faut d’abord avoir exploré et épuisé les recours prévus par le droit de l’État d’origine; les exceptions ou contournements par la non-reconnaissance ne s’appliquent pas tant que ce chemin n’a pas été suivi. Si les recours disponibles sont épuisés (ou jugés effectivement impossibles à exploiter), alors la non-reconnaissance peut être invoquée.