Qu'a établi l'arrêt Koelzch (2002) concernant Rome I?

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L’idée clé ici est que Koelzch a ouvert la voie, pour Rome I, à définir le lieu d’accomplissement habituel du travail en s’inspirant de la jurisprudence de Brussels Ibis. L’arrêt montre que, lorsqu’il s’agit d’un contrat de travail avec des éléments internationaux, on peut transposer la solution développée par Brussels Ibis pour déterminer où le salarié exécute habituellement son travail. Cette approche crée une méthode cohérente pour établir le droit applicable et les règles de compétence dans les litiges transfrontaliers liés au travail, en s’appuyant sur la notion de lieu d’exécution habituel.

Ce n’est pas une question d’interdire Brussels Ibis, ni d’établir des règles générales sur les contrats de consommation, ni de trancher un conflit de lois pour des litiges purement commerciaux. Koelzch se concentre précisément sur l’emploi de Brussels Ibis pour préciser, dans le cadre de Rome I, comment déterminer le lieu où le travail est habituellement exercé.