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Multiple Choice

L'exequatur partiel permet de :

L’idée centrale est que l’exequatur peut être appliqué de manière ciblée selon les éléments du jugement étranger qui peuvent être reconnus sans conditions. Lorsque l’exequatur est partiel et qu’aucune réserve n’est nécessaire sur les effets du jugement, on peut accorder la reconnaissance sans réserve, c’est-à-dire en l’appliquant sans conditions ni exceptions. C’est ce qui explique pourquoi l’option qui décrit une reconnaissance sans réserve correspond le mieux à ce cadre: tout l’aboutissement du jugement étranger peut être reconnu et exécuté comme tel, sans limiter ou conditionner certains aspects. Les autres situations évoquées — refuser partiellement certains éléments, refuser l’intégralité ou reporter la décision — ne reflètent pas l’idée que l’exequatur partiel peut aboutir à une reconnaissance complète lorsque tout est compatible.

L’idée centrale est que l’exequatur peut être appliqué de manière ciblée selon les éléments du jugement étranger qui peuvent être reconnus sans conditions. Lorsque l’exequatur est partiel et qu’aucune réserve n’est nécessaire sur les effets du jugement, on peut accorder la reconnaissance sans réserve, c’est-à-dire en l’appliquant sans conditions ni exceptions. C’est ce qui explique pourquoi l’option qui décrit une reconnaissance sans réserve correspond le mieux à ce cadre: tout l’aboutissement du jugement étranger peut être reconnu et exécuté comme tel, sans limiter ou conditionner certains aspects. Les autres situations évoquées — refuser partiellement certains éléments, refuser l’intégralité ou reporter la décision — ne reflètent pas l’idée que l’exequatur partiel peut aboutir à une reconnaissance complète lorsque tout est compatible.