Arrêt Real Madrid (2024) concerne la reconnaissance d'un jugement : l'exception d'ordre public est proverbiale et peut être ... ?

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L’élément en jeu est la reconnaissance d’un jugement étranger et le rôle de l’exception d’ordre public dans ce cadre. Cette exception ne constitue pas un veto général, elle est utilisée de manière restreinte pour éviter que l’application d’un jugement enfreigne des principes fondamentaux de l’État d’accueil. Dans l’arrêt Real Madrid, l’idée retenue est que cet ordre public est une voie exceptionnelle et peut être appliqué de façon ciblée.

Concrètement, cela peut conduire à un exequatur partiel: on refuse la reconnaissance de la seule partie des effets du jugement qui serait disproportionnée ou contraire à l’ordre public, tout en permettant la reconnaissance des autres éléments qui respectent ce cadre. Cette approche permet de préserver les aspects conformes à l’ordre public et aux droits fondamentaux, sans rejeter tout le jugement.

Les autres formulations ne reflètent pas cette nuance. L’exception d’ordre public n’est pas quelque chose de « large et facilement invocable », elle n’est pas limitée à l’ordre public pénal et elle peut toucher à des questions touchant à la liberté d’expression et à d’autres libertés fondamentales lorsque cela est nécessaire pour préserver l’ordre public.